Médiatheque-bdp44

Textes de référence

Vous trouverez ci-dessous une sélections de textes de référence sui éclairent la place des bibliothèques dans les grands débats contemporains :

  • Les différentes chartes nationales ou internationales sur les missions des bibliothèques
  • Les manifestes sur les droits culturels
  • Différentes études et rapports concernant les bibliothèques
  • Un éclairage sur les bibliothèques dans la loi française

docxTélécharger le vademecum des textes de référence des bibliothèques

Réglementation

Qu'il s'agisse du personnele, des bâtiments, de l'informatique, de l'accueil des auteurs... Les bibliothèques sont au croisement d'un grand nombre textes de lois. Nos collègues d'Occitanie Livre et Lecture ont créé une chaîne youtube dans laquelle des spécialistes de différents domaines font une courte présentation sur un point de droit : RGPD, sacem, rémunérer un auteur, pilon...

Retrouvez toutes les vidéos sur la chaine Youtube

Conçu en collaboration avec la juriste Anne-Laure Stérin, spécialiste du droit de la propriété littéraire et artistique, l'ENSSIB propose un guide qui réunit 21 fiches thématiques, organisées en trois rubriques pour en faciliter la consultation et l’appropriation. Des ressources complémentaires viennent illustrer et approfondir ces contenus juridiques.

Consulter le guide droit et bibliothèque de l'enssib